Directives SST EPFL

Les présents textes légaux règlent les parties prenantes, les tâches et les compétences en matière de sûreté, sécurité et santé au travail (SSST). Ils précisent la responsabilité de l’ensemble des actrices et acteurs qui doivent travailler en réseau à l’EPFL. Les Directives techniques complémentaires se réfèrent à un domaine technique spécifique ou à des procédures particulières, en spécifiant le cadre légal.

Lex   Titre   État
         
1.5.1  

Directive en matière de sûreté, sécurité et santé au travail à l’EPFL

Annexe 1

   1er décembre 2012, état au 1 janvier 2025
         
Lex   Titre   État
         
1.5.1 gaz  

Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive relative au stockage des cylindres de gaz

   Juin 2013, état au 1er août 2026, Version 2.2
         
1.5.1 lasers   Directive complémentaire à la LEX 1.5.1 : Contrôle des risques liés aux lasers   version 1.0, 06/2022
         
1.5.1 champs magnétiques   Directive complémentaire à la LEX 1.5.1 : Contrôle des risques liés à l’exposition aux champs magnétiques statiques et aux champs électromagnétiques variant dans le temps dans la gamme de fréquences de 1 Hz à 300 GHz   Version 1.0, 08/2023
         
1.5.1 dangers biologiques   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Concept de sécurité au sens de l’OUC et de l’OPTM pour les laboratoires travaillant avec du matériel biologique   Janvier 2017, état au 28 août 2024, Version 2.0
         
1.5.1 radioactivité   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive interne en matière de radioprotection   Janvier 2025, Version 1.0
         
1.5.1 batteries au lithium   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Utilisation des batteries au lithium   Mars 2025, Version 1.1
         
1.5.1 liquides inflammables   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive concernant les liquides inflammables   Juin 2013, état au 19 Février 2025, Version 2.0
         
1.5.1 Formations de sécurité et accès aux laboratoires   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Formations de sécurité et accès aux laboratoires   Juin 2026, état au 01 octobre 2026, Version 1.0
         
Lex   Titre   État
         
1.5.1 gaz   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Cahier de normalisation des installations de gaz en cylindre   Janvier 2020, état au 04 avril 2025
         
1.5.1 installations de contrôle d’accès    Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Cahier de normalisation relatif aux installations de contrôle d’accès
   Avril 2020, état au 04 avril 2024
         
1.5.1 sécuritaire des laboratoires et des ateliers     Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 :
Cahier de normalisation sécuritaire des laboratoires et des ateliers		   Octobre 2021, état au 01 mai 2025
         
1.5.1 Stockage et aménagement dans les couloirs, voies d’évacuation et zones communes   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 :
Stockage et aménagement dans les couloirs, voies d’évacuation et zones communes		   Décembre 2023, état au 26 août 2026, Version 5.0
         
1.5.1 d’asservissement et organisation d’intervention en
cas d’alarme		   Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 :
Principes généraux d’asservissement et organisation d’intervention en cas d’alarme dans les bâtiments de l’EPFL		   Avril 2023, état au 26 avril 2024