Les présents textes légaux règlent les parties prenantes, les tâches et les compétences en matière de sûreté, sécurité et santé au travail (SSST). Ils précisent la responsabilité de l’ensemble des actrices et acteurs qui doivent travailler en réseau à l’EPFL. Les Directives techniques complémentaires se réfèrent à un domaine technique spécifique ou à des procédures particulières, en spécifiant le cadre légal.
Directive en matière de sûreté, sécurité et santé au travail à l’EPFL
Directives techniques complémentaires sur les dangers
Lex Titre État
1.5.1 gaz
Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive relative au stockage des cylindres de gaz
Juin 2013, état au 03 février 2025, Version 2.1
1.5.1 lasers
Directive complémentaire à la LEX 1.5.1 : Contrôle des risques liés aux lasers
version 1.0, 06/2022
1.5.1 champs magnétiques
Directive complémentaire à la LEX 1.5.1 : Contrôle des risques liés à l’exposition aux champs magnétiques statiques et aux champs électromagnétiques variant dans le temps dans la gamme de fréquences de 1 Hz à 300 GHz
Version 1.0, 08/2023
1.5.1 dangers biologiques
Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Concept de sécurité au sens de l’OUC et de l’OPTM pour les laboratoires travaillant avec du matériel biologique
Janvier 2017, état au 28 août 2024, Version 2.0
1.5.1 radioactivité
Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive interne en matière de radioprotection
Janvier 2025, Version 1.0
1.5.1 batteries au lithium
Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Utilisation des batteries au lithium
Mars 2025, Version 1.1
1.5.1 liquides inflammables
Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive concernant les liquides inflammables
Juin 2013, état au 19 Février 2025, Version 2.0
1.5.1 nanomatériaux manufacturés
Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive concernant le travail avec les nanomatériaux manufacturés (ENM)
Mai 2025, Version 1.0
Directives techniques complémentaires sur les cahiers de normalisation
