Polylex textes n’étant plus en vigueur

Cette directive fixe les objectifs et modalités (notamment le financement) des voyages d'études.

Entrée en vigueur au 25.11.2004
Abrogé le 16.01.2023


Entrée en vigueur au 07.05.2020
Abrogé le 16.06.2022


Entrée en vigueur au 17.11.2020
Abrogé le 16.06.2022