Polylex

Polylex est le recueil Ă©lectronique des lois, ordonnances, rĂšglements et directives de l’EPFL.
Livres de lois © DR

Livres de lois

Ce site a pour vocation de mettre Ă  la disposition du corps enseignant, du personnel et du corps estudiantin de l’École Polytechnique FĂ©dĂ©rale de Lausanne le recueil des textes lĂ©gaux en vigueur. Ces textes lĂ©gaux sont regroupĂ©s et rĂ©pertoriĂ©s dans 8 rubriques principales, dirigĂ©es par une personne responsable de rubrique.

Les compĂ©tences lĂ©gislatives de la Direction de l’EPFL trouvent leurs sources dans la loi sur les EPF, qui rĂšgle notamment la mission de l’EPFL (enseignement, recherche et valorisation), son organisation et son autonomie.

Les ordonnances fixent les principes applicables et les droits et obligations dans un domaine particulier (organisation de l’EPFL, personnel de l’EPFL, valorisation). Les directives et les rĂšglements sont de rang infĂ©rieur et fixent les dĂ©tails et les procĂ©dures Ă  suivre.

Merci de faire part de vos remarques, commentaires et suggestions Ă  David Gozel, administrateur Polylex.

Directrice des Affaires Juridiques
Françoise Chardonnens

Plus d’informations au sujet des rubriques de Polylex :

Responsable de rubrique: Françoise Chardonnens

La rubrique gouvernance comprend l’ensemble des textes lĂ©gaux en lien avec l’organisation de la Direction de l’EPFL et des FacultĂ©s, l’éthique et la gestion des risques.

Plus d’informations concernant le cadre lĂ©gal de rang supĂ©rieur relatif Ă  la sĂ©curitĂ©, la prĂ©vention et la santĂ© sont disponibles sur cette page Polylex.

Responsable de rubrique: Jan S. Hesthaven

Cette rubrique contient les textes lĂ©gaux en lien avec l’ensemble des formations dispensĂ©es Ă  l’EPFL, Ă  savoir les formations Bachelor, Master, CMS, doctorats ainsi que les formations continues.

RENSEIGNEMENTS :

Denise Flury – FrĂ©dĂ©ric George

[email protected]

021 693 60 35 – 021 693 60 07

Se renseigner sur ses droits prend du temps.

Les commentaires qui accompagnent chaque texte lĂ©gal sont destinĂ©s Ă  vous guider dans votre recherche. N’hĂ©sitez pas Ă  nous contacter si vous avez des questions.

Responsable de rubrique: Jan S. Hesthaven

Cette rubrique comprend l’ensemble des textes lĂ©gaux en lien avec le financement de la recherche et des Ă©quipements scientifiques, la Commission des prix de la recherche de l’EPFL et la Valorisation.

Responsable de rubrique: Matthias GĂ€umann

Le dĂ©veloppement des ressources humaines se base au niveau juridique sur un ensemble de droits et d’obligations en lien direct avec les diffĂ©rentes catĂ©gories de personnel. La ConfĂ©dĂ©ration, le Domaine des Écoles Polytechniques FĂ©dĂ©rales (EPF) et l’EPFL sont ainsi au sens large non seulement l’employeur, mais aussi partenaires des collaboratrices et collaborateurs qui Ɠuvrent ensemble pour la renommĂ©e au niveau mondial de l’enseignement et de la recherche.

Le corpus lĂ©gislatif ne doit pas faire oublier que la valeur des ressources humaines ne peut ĂȘtre amplifiĂ©e que par une dynamique permanente d’ouverture, d’interactions, de mobilitĂ© concourant Ă  l’amĂ©lioration des compĂ©tences et performances en milieu concurrentiel et multiculturel acadĂ©mique.

Pour plus d’informations au sujet des ressources humaines à l’EPFL, veuillez consulter les pages des Ressources humaines ou prendre contact avec nos collaboratrices et collaborateurs.

Responsable de rubrique:

Les textes lĂ©gaux de la rubrique « Finances » concernent la gestion financiĂšre, les inventaires, la gestion des cartes de crĂ©dit, l’organisation des voyages et le remboursement des frais ainsi que la gestion de la trĂ©sorerie. Pour plus d’information, nous vous recommandons de consulter le site web de la VPFI.

Les texte lĂ©gaux de la rubrique « Achats » comprennent l’ensemble des lois et rĂšglement relatifs Ă  la gestion des achats Ă  l’EPFL. Pour plus d’information, nous vous recommandons de consulter le site web des achats.

Responsable de rubrique: Matthias GĂ€umann

Politique de sĂ©curitĂ© des systĂšmes d’information (PSSI)

La PSSI insiste sur la responsabilitĂ© de chacune et chacun dans le bon usage des moyens et informations mises Ă  disposition par l’EPFL. Elle est :

  • l’expression de la volontĂ© de la Direction EPFL concernant le domaine de la sĂ©curitĂ© de l’information,
  • le guide dans la rĂ©daction de directives relatives Ă  ce domaine,
  • le guide dans l’élaboration de mesures de protection pour les sujets sans directive.

La PSSI permettra Ă  terme d’amĂ©liorer le niveau de sĂ©curitĂ© en impliquant tous les acteurs concernĂ©s par les systĂšmes d’information.

La PSSI concerne tous les personnes utilisant des systĂšmes d’information de l’EPFL, quel que soit le moyen de communication employĂ© pour y accĂ©der, ainsi que toutes les informations crĂ©Ă©es par l’EPFL ou qui lui ont Ă©tĂ© confiĂ©es et qui ont Ă©tĂ© sorties du pĂ©rimĂštre des systĂšmes d’information.

Responsable de rubrique: Matthias GĂ€umann

Le site du Domaine immobilier et infrastructure (DII) fournit de nombreuses informations complĂ©mentaires relatives Ă  ses prestations et autres documents qui vous seraient nĂ©cessaires.

Responsable de rubrique: Françoise Chardonnens

Cette rubrique comprend l’ensemble des textes lĂ©gaux appliquĂ©s Ă  l’accueil des enfants, aux associations et Ă  l’organisation de manifestations.w