Polylex

Polylex est le recueil électronique des lois, ordonnances, règlements et directives de l’EPFL.

Ce site a pour vocation de mettre à la disposition des enseignants, collaborateurs et étudiants de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne le recueil des textes légaux en vigueur. Ces textes légaux sont regroupés et répertoriés dans 8 rubriques principales, dirigées par un responsable de rubrique.

Les compétences législatives de la Direction de l’EPFL trouvent leurs sources dans la loi sur les EPF, qui règle notamment la mission de l’EPFL (enseignement, recherche et valorisation), son organisation et son autonomie.

Les ordonnances fixent les principes applicables et les droits et obligations dans un domaine particulier (organisation de l’EPFL, personnel de l’EPFL, valorisation). Les directives et les règlements sont de rang inférieur et fixent les détails et les procédures à suivre.

Merci de faire part de vos remarques, commentaires et suggestions à David Gozel, administrateur Polylex.

Directrice des Affaires Juridiques
Françoise Chardonnens

Index Polylex

Plus d’informations au sujet des rubriques de Polylex :

Responsable de rubrique: Françoise Chardonnens

La rubrique gouvernance comprend l’ensemble des textes légaux en lien avec l’organisation de la Direction de l’EPFL et des Facultés, l’éthique et la gestion des risques.

Plus d’informations concernant le cadre légal de rang supérieur relatif à la sécurité, la prévention et la santé sont disponibles sur cette page.

Responsable de rubrique: Daniel Chuard

Cette rubrique contient les textes légaux en lien avec l’ensemble des formations dispensées à l’EPFL, à savoir les formations bachelor, master, CMS, doctorats ainsi que les formations continues.

RENSEIGNEMENTS :

Denise Flury – Frédéric George

[email protected]

021 693 60 35 – 021 693 60 07

Se renseigner sur ses droits prend du temps.

Les commentaires qui accompagnent chaque texte légal sont destinés à vous guider dans votre recherche. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.

Responsable du domaine de la recherche: Matthias Gäuman

Cette rubrique comprend l’ensemble des textes légaux en lien avec le financement de la recherche et des équipements scientifiques, la Commission de la recherche et la Valorisation.

Responsable de rubrique: Susanna Swann

Le développement des ressources humaines se base au niveau juridique sur un ensemble de droits et d’obligations en lien direct avec les différentes catégories de personnel. La Confédération, le Domaine des Ecoles polytechniques fédérales (EPF) et l’EPFL sont ainsi au sens large non seulement l’employeur, mais aussi partenaires des collaboratrices et collaborateurs qui oeuvrent ensemble pour la renommée au niveau mondial de l’enseignement et de la recherche.

Le corpus législatif ne doit pas faire oublier que la valeur des ressources humaines ne peut être amplifiée que par une dynamique permanente d’ouverture, d’interactions, de mobilité concourant à l’amélioration des compétences et performances en milieu concurrentiel et multiculturel académique.

Pour plus d’informations au sujet des ressources humaines à l’EPFL,  veuillez consulter les pages des Ressources humaines ou prendre contact avec nos collaboratrices et collaborateurs.

Responsable de rubrique: Finances :  Caroline Kuyper   Achats : Etienne Marclay

Les textes légaux de la rubrique « Finances » concernent la gestion financière, les inventaires, la gestion des cartes de crédit, l’organisation des voyages et le remboursement des frais ainsi que la gestion de la trésorerie. Pour plus d’information, nous vous recommandons de consulter le site web de la VPFI.

Les texte légaux de la rubrique « Achats » comprennent l’ensemble des lois et règlement relatifs à la gestion des achats à l’EPFL. Pour plus d’information, nous vous recommandons de consulter le site web des achats.

Responsable de rubrique: Edouard Bugnion

Politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI)

La PSSI insiste sur les responsabilités de chacun dans le bon usage des moyens et informations mises à disposition par l’EPFL . Elle est

  • l’expression de la volonté de la Direction EPFL concernant le domaine de la sécurité de l’information,
  • le guide dans la rédaction de directives relatives à ce domaine,
  • le guide dans l’élaboration de mesures de protection pour les sujets sans directive.

La PSSI permettra à terme d’améliorer le niveau de sécurité en impliquant tous les acteurs concernés par les systèmes d’information.

La PSSI concerne tous les utilisateurs des systèmes d’information de l’EPFL, quel que soit le moyen de communication employé pour y accéder, ainsi que toutes les informations créées par l’EPFL ou qui lui ont été confiées et qui ont été sorties du périmètre des systèmes d’information.

Responsable de rubrique: Pierre Gerster

Le site du Domaine immobilier et infrastructures (DII) fournit de nombreuses informations complémentaires relatives à ses prestations et autres documents qui vous seraient nécessaires.

DII: site web

Index des prestations: site web

Responsable de rubrique: Françoise Chardonnens

Vous trouverez sur cette page l’ensemble des directives appliquées aux associations et à l’organisation de manifestations.