Polylex textes n’étant plus en vigueur

1.2.8
Gouvernance, Facultés, Collèges et plateformes

Le présent règlement définit la structure et l'organisation du Collège des humanités (CDH) de l'EPFL et règle les compétences et les tâches de ses organes. Il définit également les commissions, les conférences de groupe et l'assemblée générale.

Entrée en vigueur au 07.05.2018
Abrogé le 01.01.2026

Cette directive règle l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés (OGM) ou pathogènes en laboratoire qui est, dans la plupart des cas, soumise à une procédure de notification ou d’autorisation par l’OUC, voire par l’OPTM.
Annexe: Liste de contrôle pour la validation d’un laboratoire de sécurité biologique de niveau 2 (P2)

Entrée en vigueur au 12.09.2011
Abrogé le 29.04.2024
1.5.4
Gouvernance, Sécurité

La présente directive définit les responsabilités et la procédure pour la gestion des organismes à l'EPFL.

Entrée en vigueur au 12.09.2011
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive règle l'utilisation des nanoparticules en laboratoire et les mesures à mettre en place.

Entrée en vigueur au 13.05.2013
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive règle les conditions de stockage des cylindres de gaz.

Entrée en vigueur au 10.06.2013
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive règle les conditions de stockage des inflammables dans les locaux.

Entrée en vigueur au 10.06.2013
Abrogé le 29.04.2024

Ce texte légal rappelle l'organisation et les responsabilités générales en matière de sécurité biologiques à l'EPFL. Il précise les règles d'utilisations du matériel biologique. De plus il règle le transport et les infrastructures nécessaires.

Entrée en vigueur au 01.01.2017
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive fixe les objectifs et modalités (notamment le financement) des voyages d'études.

Entrée en vigueur au 25.11.2004
Abrogé le 16.01.2023

Ce document décrit à quelles conditions les professeurs sont autorisés à se faire rémunérer à titre privé pour des cours de formation continue.

Entrée en vigueur au 01.09.2005
Abrogé le 01.11.2025
8.1.1
Autres, Garderies - accueil de la petite enfance

Le règlement de la commission de la petite enfance règle les compétences et missions de la commission dont notamment: - assurer le suivi et la coordination des problématiques liées à l'accueil de la petite enfance sur le site des HEL; - élaborer des propositions en matière de politique d'accueil sur le site des HEL.

Entrée en vigueur au 25.02.2014
Abrogé le 02.09.2024


Entrée en vigueur au 07.05.2020
Abrogé le 16.06.2022


Entrée en vigueur au 17.11.2020
Abrogé le 16.06.2022