Polylex textes n’étant plus en vigueur

Cette directive règle l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés (OGM) ou pathogènes en laboratoire qui est, dans la plupart des cas, soumise à une procédure de notification ou d’autorisation par l’OUC, voire par l’OPTM.
Annexe: Liste de contrôle pour la validation d’un laboratoire de sécurité biologique de niveau 2 (P2)

Entrée en vigueur au 12.09.2011
Abrogé le 29.04.2024
1.5.4
Gouvernance, Sécurité

La présente directive définit les responsabilités et la procédure pour la gestion des organismes à l'EPFL.

Entrée en vigueur au 12.09.2011
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive règle l'utilisation des nanoparticules en laboratoire et les mesures à mettre en place.

Entrée en vigueur au 13.05.2013
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive règle les conditions de stockage des cylindres de gaz.

Entrée en vigueur au 10.06.2013
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive règle les conditions de stockage des inflammables dans les locaux.

Entrée en vigueur au 10.06.2013
Abrogé le 29.04.2024

Ce texte légal rappelle l'organisation et les responsabilités générales en matière de sécurité biologiques à l'EPFL. Il précise les règles d'utilisations du matériel biologique. De plus il règle le transport et les infrastructures nécessaires.

Entrée en vigueur au 01.01.2017
Abrogé le 29.04.2024

Cette directive fixe les objectifs et modalités (notamment le financement) des voyages d'études.

Entrée en vigueur au 25.11.2004
Abrogé le 16.01.2023


Entrée en vigueur au 07.05.2020
Abrogé le 16.06.2022


Entrée en vigueur au 17.11.2020
Abrogé le 16.06.2022