Le Compliance Guide contient l’essentiel des règles, usages et valeurs en vigueur dans notre École. Il offre à chacune et à chacun un cadre de référence auquel se fier pour étudier ou travailler à l’EPFL en toute liberté, c’est-à-dire en connaissant les principes de base qui régissent notre institution, la manière de les appliquer et les personnes à même de répondre à toute question.
Date de dernière modification: 25 juillet 2025 (version 2.0).
Table des matières
- Assurance qualité
- Activités accessoires
- Achats
- Communication
- Égalité, diversité et respect
- Expérimentation animale
- Enseignement
- École doctorale
- Éthique scientifique
- Export Laws
- Finances
- Gestion documentaire et archivage
- Gestion des données de la recherche
- Gestion des risques et assurances
- Harcèlement
- Invitations et avantages
- Instruction concernant les contrats
- Immobilier et infrastructures
- Obtenir de l’aide
- Protection des données
- Publications
- Philanthropie: sponsoring et mécénat
- Recherche et subsides
- Recherche sur l’être humain
- Ressources humaines
- Sécurité, prévention et santé
- Sécurité informatique et protection des données
- Valorisation et transfert de technologies
- Voyages et frais professionnels
Edition
Simon Brunschwig, David Gozel et Géraldine Guédon.
Nous remercions l’ETHZ de nous avoir permis de nous inspirer de leur Compliance Guide.
Pour faciliter son utilisation, les termes utilisés dans le présent Code de bonnes pratiques ne correspondent pas toujours à la formulation exacte des divers actes juridiques. Seules les dispositions énoncées dans l’original des lois, ordonnances et règlements internes de l’EPFL sont juridiquement contraignantes. Vous trouverez ces actes juridiques sur le site Polylex ainsi que dans le Recueil systématique du droit fédéral (RS).
Ce Compliance guide est mis à jour régulièrement. Nous vous remercions de nous transmettre vos remarques, suggestions et propositions à: [email protected]