Gestion des risques et assurances

La gestion des risques est mise en œuvre par le Comité Risk Management (CRM) avec le support du service contrôle interne et gestion des risques. (CIGR). Le CRM définit lui-même les priorités de son travail dans le cadre de sa mission.

Les risques de l’école sont identifiés, analysés, évalués une fois par année selon un processus défini.

Une détection précoce des risques est la clé d’une bonne maîtrise de ces derniers. Que vous soyez actives ou actifs dans la recherche, l’enseignement, l’innovation ou dans l’administration, votre contribution est importante. Tout membre du personnel et du corps professoral de l’EPFL est invité à communiquer à sa hiérarchie puis, le cas échéant la Présidente ou le  Président du CRM, toute situation ou menace pouvant porter atteinte aux intérêts de l’école.

Les risques institutionnels liés à la stratégie et en particulier les risques majeurs de l’école  font l’objet d’un suivi particulier par le CRM et d’un reporting à la Direction.

Les risques d’irrégularités au niveau des états financiers (comptes annuels) sont identifiés par le système de contrôle interne (SCI) de l’EFPL et grâce à l’audit des comptes annuels du Contrôle fédéral des finances.

L’EPFL est couverte dans le domaine de la responsabilité civile et des assurances choses. Mis à part certains risques spécifiques, une franchise de par événement s’applique en général.

Des projets de recherches, en particulier ceux impliquant des essais cliniques (recherche sur l’être humain), peuvent nécessiter une couverture d’assurance spécifique. C’est le cas, par exemple, lorsque l’EPFL est promotrice et si l’essai clinique ou le projet de recherche sont soumis à une obligation de garantie au sens de la Loi fédérale relative à la recherche sur l’être humain (LRH) et de l’Ordonnance y relative (ORH).

L’EPFL assume elle-même une partie des risques (principe de l’auto-assurance). La majorité du patrimoine immobilier sur le site d’Ecublens est propriété de la Confédération: cette dernière assume elle-même le risque pour les dommages causés à ses immeubles.