Glossaire Administratif

TermeDéfinition
Agence suisse pour l’encouragement de l’innovation (Innosuisse)Contribution à la recherche Innosuisse
https://www.innosuisse.ch/inno/fr/home.html
AmortissementsLes immobilisations corporelles (biens matĂ©riels et Ă©lĂ©ments de fortune financiers immatĂ©riels) perdent en valeur suite Ă  leur utilisation et Ă  leur vieillissement. L’amortissement permet de tenir compte de la diminution de valeur.
Autres produitsLicences et brevets, vente de biens tels qu’articles publicitaires d’une institution, recettes de ventes d’énergie thermique, produits de ventes de licences de logiciels. Remboursements tels que frais de voyage Ă  des congrĂšs ou des salons. Autres prestations de service, produits des immeubles, bĂ©nĂ©fices liĂ©s Ă  la vente d’actifs, prestations propres portĂ©es Ă  l’actif, autres produits divers
Charges de biens et servicesFont partie des charges de biens et services :
– des dĂ©penses d’investissement < Fr. 10’000
– des fournitures d’exploitation
– des charges de locaux (y c. loyers)
– des charges d’entretien des bĂątiments et des Ă©quipements
– des charges d’Ă©nergie et fluides
– des charges de fonctionnement et d’informatique
– des prestations de services de tiers
– des charges de bibliothĂšque
– des frais de voyage
Charges de personnelRĂ©tribution du personnel, assurances sociales et frais de prĂ©voyance
Charges de transfertLes charges de transfert ne sont pas des contributions pour lesquelles une prestation est effectuĂ©e mais des contributions versĂ©es Ă  diffĂ©rents groupes de destinataires dont le montant peut ĂȘtre influencĂ© par les institutions du Domaine des EPF. En font partie les contributions sans contrepartie directe comme
– les contributions aux Ă©tudiants et aux doctorants (sauf dans le cadre d’un emploi salariĂ©) sous forme de bourses, prix ou contributions au financement des coĂ»ts
– les subventions Ă  des organisations et institutions telles que garderies et organisations d’Ă©tudiants (AGEPOLY par exemple)
– des contributions Ă  des projets de recherche (part des financements revenant aux partenaires de l’EPFL dans des projets de recherche, pour lesquels cette derniĂšre garde toute la responsabilitĂ© de rĂ©alisation)
Contribution aux loyersAvec la contribution aux loyers, la Confédération compense les charges de loyers dus par le Domaine des EPF à la Confédération pour les immeubles appartenant à la Confédération et utilisés par les institutions du Domaine des EPF
Contribution financiÚre de la ConfédérationContributions allouées au Domaine des EPF par la Confédération
Dons et legsDons et legs en faveur de l’EPFL et des entitĂ©s consolidĂ©es mais aussi les revenus provenant de droits d’utilisation de locaux mis Ă  disposition par les cantons de NeuchĂątel, de Fribourg et du Valais. Ces fonds permettent la mise en oeuvre de projets stratĂ©giques (par exemple la mise en place de nouvelles chaires de professeurs), ainsi que la stimulation de la recherche et de l’enseignement en y incluant les ressources matĂ©rielles nĂ©cessaires.
Finances de cours et autres taxes d’utilisationLes finances de cours comprennent les taxes de cours bachelor et master, les taxes de cours des doctorants et des revenus relatifs à la formation continue.
Fonds National Suisse (FNS)Contributions Ă  la recherche du Fonds national suisse
http://www.snf.ch/fr/Pages/default.aspx
Mandats de recherche de la ConfĂ©dĂ©ration (recherche sectorielle)Mandats de recherche accordĂ©s par des offices de la ConfĂ©dĂ©ration (p.ex OFEN, OFROU, OFEV, SEFRI, etc.)
Programmes-cadres de recherche de l’UEContributions Ă  la recherche des programmes-cadres de recherche de l’UE
https://www.sbfi.admin.ch/sbfi/fr/home/recherche-et-innovation/cooperation-internationale-r-et-i/programmes-cadres-de-recherche-de-l-ue/horizon-2020.html
Recherche axĂ©e sur l’économie (secteur privĂ©)Projets de recherche financĂ©s par des entreprises du secteur privĂ© de mĂȘme que par des fondations en Suisse et Ă  l’Ă©tranger.

 

Le glossaire prĂ©sente des versions trĂšs rĂ©sumĂ©es des dĂ©finitions complĂštes qui peuvent ĂȘtre trouvĂ©es dans le manuel de prĂ©sentation des comptes pour le Domaine des EPF.

TermeDéfinition
Apprenti administratifApprenti dans le domaine de l’administration (apprenti de commerce)
Apprenti technique Apprenti dans un domaine technique
Apprentis Ensemble des apprentis administratifs et techniques
Assistant Total des assistants doctorants et des assistants scientifiques
Assistant doctorant Collaborateur en train d’effectuer son doctorat, avec un contrat CDD hors NSS1. Comprend les anciens 1er assistants (jusqu’en 2006). Doctorant est un statut acadĂ©mique et non une catĂ©gorie RH : ~15% des doctorants effectuent leur thĂšse Ă  l’extĂ©rieur et ne sont pas employĂ©s Ă  l’EPFL.
Assistant scientifique Collaborateur scientifique junior (gĂ©nĂ©ralement titulaire d’un master mais non PhD), avec un contrat CDD hors NSS.
Autre personnel scientifique Ensemble des assistants et des collaborateurs scientifiques
Coll. admin. et tech. Ensemble des collaborateurs administratifs et techniques
Collaborateur administratif Collaborateur administratif (sans les apprentis). Depuis 2013, les informaticiens sont comptés comme collaborateurs administratifs.
Collaborateur scientifique Total des collaborateurs scientifiques senior et des post-doctorants.
Collaborateur scientifique senior Collaborateur scientifique senior avec un contrat en CDD.
Collaborateur technique Collaborateur technique (sans les apprentis). Jusque en 2012, les informaticiens étaient comptés comme collaborateurs techniques.
Corps enseignant Ensemble des PO, PA, PATT, PBFN, PT et MER.
Corps intermédiaireEnsemble des PT, MER, Post-doctorants / collaborateurs scientifiques, assistants scientifiques et assistants-doctorants.
EPT Collaborateurs comptĂ©s en Ă©quivalent plein temps (taux d’activitĂ©) Ă  la situation du 31.12 de l’annĂ©e d’analyse.
FacultĂ©s et collĂšges Il existe 5 facultĂ©s et 3 collĂšges Ă  l’EPFL:
SB: Sciences de Base
SV: Sciences de la Vie
STI: Sciences et Techniques de l’IngĂ©nieur
IC: Informatique et Communications
ENAC: Environnement Naturel, Architectural et Construit
CdM: CollĂšge du Management
CdH: CollÚge des Humanités
EME: EPFL Middle East
Genre Femme ou homme
MaĂźtre d’enseignement et de recherche (MER)Collaborateur scientifique dont le titre acadĂ©mique est dĂ©cernĂ© par la direction de l’EPFL (cf. LEX 1.0.3, art. 5)
NationalitĂ© Suisses, Ă©trangers (de l’UE ou hors UE). Les binationaux Suisse-Ă©trangers sont comptĂ©s comme Suisses, et les UE-hors UE comme UE.
Nouveau systĂšme salarial (NSS) Grille de salaire applicable aux collaborateurs administratifs et techniques en CDI.
PĂ©rimĂštre ressources humaines Ensemble du personnel rĂ©gulier de l’EPFL au 31 dĂ©cembre de chaque annĂ©e. Les apprentis sont Ă©galement pris en compte. Tous les collaborateurs de l’EPFL sont comptabilisĂ©s, quel que soit leur lieu de travail (sur le Campus principal ou dans les antennes). Les collaborateurs temporaires payĂ©s Ă  l’heure (assistants-Ă©tudiants, assistants de construction) et les collaborateurs externes (Professeurs invitĂ©s ou honoraires, enseignants externes, consultants, employĂ©s d’entreprises sous contrat avec l’EPFL
) ne sont pas inclus. Seuls les employĂ©s au bĂ©nĂ©fice d’un contrat de travail avec l’EPFL sont comptabilisĂ©s, selon le taux contractuel, Ă  l’exception des Professeurs Ă  cheval sur deux institutions qui sont comptabilisĂ©s au taux correspondant Ă  leur nomination par le CEPF (en personne seulement si leur taux est de 0%).
Personnes Collaborateurs comptĂ©s en personnes. Si un collaborateur est rattachĂ© Ă  plusieurs unitĂ©s, il est comptĂ© pour une personne dans chaque unitĂ©, mais il n’est comptĂ© qu’une seule fois dans chaque regroupement d’unitĂ©s (Ecole, FacultĂ©, Institut, discipline).
Post-doctorant Collaborateur scientifique titulaire d’un doctorat effectuant une pĂ©riode de recherche avec un contrat CDD hors NSS.
Professeurs Ensemble des professeurs PO + PA + PATT + PBFN.
Professeur assistant Tenure Track (PATT) Professeur nommĂ© par le Conseil des Ecoles Polytechniques FĂ©dĂ©rales (CEPF) pour une durĂ©e dĂ©terminĂ©e, avec la perspective d’une nomination dĂ©finitive (« on the Tenure Track ») et bĂ©nĂ©ficiant d’une autonomie acadĂ©mique (selon art. 1, al. 1, let. c de la LEX 4.2.0.1).
Professeur assistant without Tenure Track (PAWTT)Professeur nommĂ© par le Conseil des Ecoles Polytechniques FĂ©dĂ©rales (CEPF) pour une durĂ©e dĂ©terminĂ©e, et bĂ©nĂ©ficiant d’une autonomie acadĂ©mique (selon art. 1, al. 1, let. c de la LEX 4.2.0.1). Cette catĂ©gorie comprend, pour les annĂ©es antĂ©rieures Ă  2022, les Professeurs boursiers Fonds National.
Professeur associĂ© (PA)Professeur permanent (« with Tenure »), nommĂ© par le Conseil des Ecoles Polytechniques FĂ©dĂ©rales (CEPF) et bĂ©nĂ©ficiant d’une autonomie acadĂ©mique (selon art. 1, al. 1, let. b de la LEX 4.2.0.1).
Professeur boursier FNS (PBFN)Scientifique et chef de groupe indépendant, financé par le Fonds National Suisse (FNS) pour une période déterminée, considéré comme un professeur assistant (sans Tenure Track).
Professeur ordinaire (PO)Professeur permanent (« with Tenure ») senior, nommĂ© par le Conseil des Ecoles Polytechniques FĂ©dĂ©rales (CEPF) et bĂ©nĂ©ficiant d’une autonomie acadĂ©mique (selon art. 1, al. 1, let. a de la LEX 4.2.0.1).
Professeur ordinaire/ associéEnsemble des professeurs « with Tenure » (permanents) : PO + PA.
Professors of practice (POP)titre qui peut ĂȘtre octroyĂ© Ă  des personnes externes Ă  l’Ecole, occupant des fonctions dirigeantes dans le secteur publique ou privĂ©, qui ont un intĂ©rĂȘt pour la formation d’étudiantes et d’étudiants et pour des initiatives acadĂ©miques et qui, en raison de leur expertise avĂ©rĂ©e et de leur vaste expĂ©rience, peuvent contribuer Ă  Ă©largir l’offre d’études axĂ©es sur la pratique et Ă  promouvoir le transfert de connaissances entre la science et la pratique (selon LEX 4.2.8).
Professeur titulaire (PT) Collaborateur scientifique dont le titre académique est décerné par le Conseil des Ecoles Polytechniques Fédérales (CEPF) (cf. LEX 1.0.3, art. 9)
Rattachement par discipline Les collaborateurs sont rattachĂ©s Ă  la discipline de l’unitĂ© qui les emploie. Les collaborateurs des services gĂ©nĂ©raux des FacultĂ©s sont ventilĂ©s sur les disciplines de la FacultĂ© (en EPT et en personnes) au prorata du nombre d’EPT de chacune de ces disciplines. Les collaborateurs de l’Institut IBI-STI sont rattachĂ©s Ă  la discipline de STI Ă  l’interface avec les sciences de la vie qui correspond le mieux. Si un collaborateur est rattachĂ© Ă  plusieurs unitĂ©s, il est comptĂ© dans chacune au taux d’activitĂ© correspondant. La discipline de rattachement d’un enseignant peut parfois ĂȘtre diffĂ©rente de sa section d’enseignement principale.
Rattachement selon la structure Les collaborateurs sont rattachĂ©s Ă  la FacultĂ© et Ă  l’Institut auxquels appartient l’unitĂ© qui les emploie. Si un collaborateur est rattachĂ© Ă  plusieurs unitĂ©s, il est comptĂ© dans chacune au taux d’activitĂ© correspondant.
Services Centraux PrĂ©sidence et ensemble des Vice-PrĂ©sidences de l’Ecole
Total collaborateurs Ensemble de tout le personnel rĂ©gulier de l’Ecole
Type de contrat Contrat de durée indéterminée (CDI) ou déterminée (CDD). Les CDI financés par des fonds Tiers sont particuliÚrement suivis.
TermeDéfinition
Achats Les achats de biens consommables, de matĂ©riel scientifique, de bureautique etc. ne sont pour l’instant pas intĂ©grĂ©s dans le bilan. Une estimation trĂšs grossiĂšre basĂ©e sur les dĂ©penses liĂ©es aux biens a permis de constater que cette thĂ©matique doublerait Ă  elle seule l’impact de l’école.
Alimentation Estimation de l’impact de l’alimentation sur la base des achats faits par les restaurateurs du campus. Un facteur d’émission est associĂ© Ă  chaque catĂ©gorie de produit achetĂ©.
https://www.epfl.ch/about/sustainability/fr/alimentation/
Bilan carbone EPFL Le bilan carbone ou bilan CO2 de l’EPFL est une Ă©valuation quantitative des Ă©missions de gaz Ă  effet de serre (GES) liĂ©es Ă  l’activitĂ© de l’EPFL. Il vise Ă  dĂ©terminer l’impact de l’école sur l’environnement sous le spectre unique du changement climatique en introduisant notamment la notion de CO2 Ă©quivalent.
CO2 Ă©quivalent Le CO2 Ă©quivalent (CO2-eq) est une mesure utilisĂ©e pour exprimer l’impact climatique des Ă©missions des diffĂ©rents gaz Ă  effet de serre (GES) en termes de dioxyde de carbone (CO2). Étant donnĂ© que les diffĂ©rents GES ont des capacitĂ©s de rĂ©chauffement global diffĂ©rentes, le CO2-eq permet de standardiser et de comparer les Ă©missions de diffĂ©rents gaz en utilisant une Ă©chelle commune.
Consommation d’Ă©nergie Energie achetĂ©e par l’EPFL : Ă©lectricitĂ©, gaz, mazout ou chauffage Ă  distance (CAD).
Ce bilan Ă©nergĂ©tique comptabilise tous les sites de l’EPFL (Ecublens/Renens/Lausanne, Fribourg, Sion, NeuchĂątel) sauf celui de GenĂšve.
https://campus-energy.epfl.ch/fr/
ConstructionL’impact environnemental de la construction est considĂ©rable en termes d’énergie grise mais n’est pour le moment pas encore estimĂ©.
Facteurs d’émissions Les facteurs d’Ă©missions reprĂ©sentent les valeurs utilisĂ©es pour calculer les Ă©missions de CO2 associĂ©es Ă  une activitĂ© spĂ©cifique. Ils sont gĂ©nĂ©ralement exprimĂ©s en termes de quantitĂ© de CO2 Ă©mise par unitĂ© de consommation, de production ou de temps.
Flux d’énergie/matiĂšre Inventaire des flux d’énergie ou de matiĂšre induits par l’EPFL et comptabilisĂ©s dans le bilan carbone. Ces flux vont notamment concerner des thĂ©matiques comme l’énergie, la mobilitĂ©, le numĂ©rique ou l’alimentation entre autres.
GHG protocole Le Greenhouse gas (GHG) Protocol est la norme et le guide de reporting des Ă©missions de gaz Ă  effet de serre (GES) les plus connus et les plus largement adoptĂ©s au monde. Il offre aux organisations un cadre clair pour calculer les Ă©missions de leurs activitĂ©s afin d’identifier des opportunitĂ©s de rĂ©duction.
Interpolation/extrapolation des donnĂ©es manquantes Certaines donnĂ©es ne sont pas disponibles pour une certaine annĂ©e. L’EPFL quantifie au fur et Ă  mesure son impact. Par exemple, l’impact du numĂ©rique est quantifiĂ© Ă  partir de 2019. Ce dernier est donc estimĂ© pour les annĂ©es prĂ©cĂ©dentes en fonction de la population prĂ©sente Ă  l’EPFL. D’autre thĂ©matiques comme la mobilitĂ© intĂšgrent, en plus de l’évolution de la population, l’évolution de la part modale.
MobilitĂ©La mobilitĂ© Ă  l’EPFL regroupe la mobilitĂ© pendulaire et les voyages professionnels des Ă©tudiant·es et membres du personnel.
MobilitĂ© pendulaire DĂ©placements rĂ©guliers effectuĂ©s par les membres de la communautĂ© entre leur domicile et leur lieu de travail ou d’étude.
https://www.epfl.ch/campus/mobility/fr/mobilite-et-voyages/mobilite-pendulaire/
NumĂ©rique Impacts liĂ©s au numĂ©rique Ă  l’EPFL, notamment l’environnement de travail des utilisateurs (Ă©cran, laptops etc), l’infrastructure d’impression, de tĂ©lĂ©phonie, de rĂ©seau et de centre de donnĂ©es (Datacenters).
Seuls sont comptĂ©s l’impact liĂ© Ă  la fabrication des Ă©quipements, ainsi que l’usage pour la partie Cloud externe. L’impact des Ă©quipements et des infrastructures numĂ©riques (consommation Ă©lectrique) est comptabilisĂ© dans le bilan Ă©nergĂ©tique.
Cet inventaire a Ă©tĂ© fait pour l’ensemble de l’EPFL, campus associĂ©s inclus.
Objectifs EPFL/ConfĂ©dĂ©ration Objectifs liĂ©s au climat fixĂ©s par l’EPFL ou par la ConfĂ©dĂ©ration disponibles dans la StratĂ©gie Climat et DurabilitĂ© 
Scopes Les scopes, selon le GHG Protocol, sont des catĂ©gories utilisĂ©es pour classer les Ă©missions de gaz Ă  effet de serre (GES) d’une organisation. Le scope 1 concerne les Ă©missions directes sous le contrĂŽle de l’organisation (consommation d’énergie fossiles in situ), le scope 2 concerne les Ă©missions indirectes liĂ©es Ă  l’Ă©lectricitĂ©, tandis que le scope 3 englobe les autres Ă©missions indirectes liĂ©es Ă  la chaĂźne d’approvisionnement, aux dĂ©placements et aux activitĂ©s externalisĂ©es.
Voyages professionnels Emissions liées aux déplacements professionnels en avion, train ou voiture. Les voyages en avion sont responsables de la quasi-totalité des impacts liés aux voyages (avion: 96%, voiture: 2,5%, train: 1,5%).
https://www.epfl.ch/campus/mobility/fr/mobilite-et-voyages/voyages-academiques/impact-climatique-des-voyages/