Dispositions sur le sponsoring, la vente et la distribution d’alcool lors d’événements organisés à l’EPFL

L’EPFL autorise, sous certaines conditions décrites dans les dispositions concernant la vente et la distribution d’alcool sur le campus, dans le cadre d’activités associatives, la consommation et la vente de boissons alcoolisées dans le cadre d’événements organisés par ses étudiants, sur son site. Elle mène des actions pour prévenir et diminuer les risques liés à l’alcool.

Pour ses actions de prévention, l’EPFL suit les recommandations d’Addiction Suisse (Institut suisse de prévention de l’alcoolisme et autres toxicomanies). Il est demandé aux étudiants organisateurs d’activités de suivre les indications énoncées sur le site http://www.addictionsuisse.ch.

Vente/distribution d’alcool:

La vente de produits alcoolisés durant les manifestations doit être annoncée par les organisateurs et autorisée par les autorités compétentes. Une demande préalable doit être déposée trois mois à l’avance auprès du Service MEDIACOM, qui se chargera d’y donner réponse, en consultant les diverses entités concernées (DAF, Sécurité, etc.). Si l’autorisation est accordée, une demande de patente sera déposée auprès de la police d’Ecublens.

De manière générale, la distribution d’alcool sur le site et dans le cadre d’activités organisées par des étudiants est interdite entre 06:00 et 17:00 heures. Des dérogations au cas par cas peuvent être accordées par le Domaine de la formation (DAF), en collaboration avec le service MEDIACOM et sur demande argumentée déposée au moins un mois à l’avance.

Pour les dispositions légales de ce qui précède, se référer à la LEX 8.3.1. Règlement sur l’organisation d’une manifestation.

Sponsoring par des distributeurs de produits alcoolisés lors de manifestations organisées par les étudiants:

De manière générale, le sponsoring de manifestations par des distributeurs d’alcool est soumis à autorisation préalable au Domaine de la Formation. Par ailleurs :

• on évitera dans la mesure du possible les distributeurs d’alcool en tant que sponsor principal d’une manifestation ;

• de même aucune banderole, ni affiche publicitaires pour des produits alcoolisés ne sera exposée;

• à l’image de ce qui se fait pour les cigarettiers, le démarchage (assimilable au merchandising) relatif à des produits alcoolisés n’est pas autorisé, de même que la distribution gratuite de produit alcoolisé à des fins promotionnelles.

Il est également demandé aux organisateurs :

• de mettre en place des actions de prévention durant la manifestation (stand, affiches, etc.) ;

• de promouvoir activement les transports publics et le covoiturage ;

• de proposer au public le choix minimum de trois boissons sans alcool à un prix inférieur à la boisson alcoolisée la moins chère, à volume égal.

! Le non respect de ces directives peut amener à l’interdiction de la manifestation