Glossaire Innovation et Transfert de Technologie

TermeDéfinition
Annonce de technologie Annonce d’invention et/ou de software
Annonce d’inventionsAnnonce d’invention, en vue d’un dépôt de brevet
Annonce softwareAnnonce de software
Brevet délivréBrevet délivré dans l’année civile et dans un pays, suite à un dépôt
Brevet déposé Brevet déposé dans l’année civile (prioritaires, PCT, demandes nationales, régionales, divisionnaires et provisoires). Toutes les demandes de brevets appartenant à l’EPFL sont prises en compte; celles appartenant a des parties tierces, mais basées sur des technologies EPFL, sont prises en compte si elles ont été annoncées à l’EPFL.
Brevet déposé national, régional ou divisionnaireBrevet déposé, de type national, régional ou divisionnaire
Brevet déposé PCTDemande de brevet internationale (PCT – Patent Cooperation Treaty), permettant le dépôt de plusieurs brevets nationaux ou régionaux
Brevet déposé prioritaireBrevet déposé, initialement dans un pays pour protéger l’invention et bloquer la date de priorité
Brevet déposé prioritaire, propriété de l’EPFLBrevet déposé, prioritaire et provisionnel, appartenant à l’EPFL (y compris les copropriété avec tiers)
Brevet déposé prioritaire propriété tierce partieBrevet déposé, prioritaire et provisionnel, n’appartenant pas à l’EPFL mais annoncé à l’EPFL
Contrat de licenceLicence et/ou contrat de transfert de technologie (licence exclusive, licence non-exclusive, cession, options et divers) portant sur des droits de proprieté intellectuelle (inventions, brevets, software)
Contrat de licence exclusifLicence exclusive octroyée par l’EPFL, y compris la cession de propriété intellectuelle
Contrat de licence non-exclusifLicence non-exclusive octroyée par l’EPFL
Contrat de licence open sourceLicence open-source octroyée par l’EPFL
Contrat d’option de licenceOption de licence, octroyée par l’EPFL
Contrats de licence – acquisition et in-licensingLicence à l’EPFL avec droits d’utilisation de proprieté intellectuelle de tiers, y compris l’acquisition de propriété intellectuelle
Facultés et collèges Il existe 5 facultés et 3 collèges à l’EPFL:
SB: Sciences de Base
SV: Sciences de la Vie
STI: Sciences et Techniques de l’Ingénieur
IC: Informatique et Communications
ENAC: Environnement Naturel, Architectural et Construit
CdM: Collège du Management
CdH: Collège des Humanités
EME: EPFL Middle East
Startup crééeStartup EPFL, créée dans l’année civile. Seules les entreprises basées au moins partiellement sur des résultats de recherche issus de l’EPFL et fondée par un employé, un etudiant ou un diplômé de l’EPFL sont comptabilisées (en particulier, pas un bureau d’ingénieur ou d’architecte).
VC fundingCapitaux levés par les start-ups EPFL pour développer leurs activités (VC – Venture Capital)